Les opérations de construction sont souvent complexes, elles mobilisent de nombreuses équipes intervenant simultanément dans des domaines divers et dans un planning serré.
Cet environnement particulier, propre aux opérations de construction, soumet l'ouvrage à de nombreux risques.
C'est pourquoi, il est recommandé au maître d'ouvrage, pendant cette période sensible, de souscrire une assurance "Tous Risques Chantier".
Découvrons cette assurance grâce à ce rapide quiz en 5 questions.
1 - Durée de la garantie
Réponse : FAUX
Après la réception, d’autres types d’assurances prennent le relais, notamment l’assurance Dommages Ouvrage (non évoquée dans le présent quiz) qui court effectivement pendant 10 ans mais à partir de la réception de l’ouvrage, et non à partir du début des travaux !
2 - Fin de la garantie
Réponse : FAUX
- à la réception par le maître d’ouvrage ;
- à la prise de possession par le maître d’ouvrage, à la première utilisation de l’ouvrage, même partielle, à d’autres fins que sa construction. Si un tel scénario se produit, le recours à une assurance « Dommages aux Biens » est nécessaire ;
- et au plus tard à la date prévue aux Conditions Particulières du contrat, raison pour laquelle, en cas de dépassement de cette date, il faut déclarer le nouveau planning à l’assureur afin qu’un avenant de prorogation soit établi.
3 - La garantie de maintenance
Réponse : VRAI
Cette garantie intervient après réception des travaux, généralement pendant 12 mois (parfois davantage).
Dans sa formule la plus simple (« maintenance visite »), souvent proposée d’office, cette garantie a pour but de couvrir les dommages imputables aux entreprises ayant participé à l’exécution des travaux lorsque celles-ci reviennent sur le chantier pour effectuer les obligations contractuelles leur incombant conformément au marché (visites de contrôles, entretien ou réparations, peinture…).
Des formules plus “poussées” permettent d’indemniser des dommages survenant pendant cette période de maintenance et résultant
- de mise en œuvre défectueuse commise pendant la période de construction (garantie « maintenance étendue »),
- d’erreurs de conception, de plan, de calcul, de vice de matériaux (« garantie maintenance constructeur »). Cette garantie est cependant peu fréquente en TRC ; elle relève davantage des assurances “Risques Techniques” du type “Montage-Essais”.
Ces garanties s’étudient au cas par cas.
4 - La garantie des existants
Réponse : VRAI
Toutefois, sauf dérogation (qui n’est pas toujours accordée par les assureurs), cette garantie des existants ne couvre pas les dommages d’incendie, de foudre ou d’explosion que lesdits existants peuvent subir. Ces risques relèvent de la police Dommages aux Biens.
NB : Cette situation est classique lorsque par exemple, des travaux de rénovation sont entrepris dans un bâtiment. Il faut alors vérifier que la police Dommages aux Biens qui couvre le bâtiment accorde ses garanties à l’occasion de travaux. Cette garantie pendant les travaux n’est pas toujours incluse automatiquement, il faut alors en faire la demande à l’assureur concerné.
5 - La garantie des pertes financières
Réponse : VRAI
Il peut s’agir par exemple, pour un bâtiment destiné à être mis en location, de la perte de loyers subie par le propriétaire pendant la durée des réparations.
Ce Quiz vous a été proposé par notre équipe de rédaction pour mettre en lumière le fonctionnement des Assurances Tous Risques Chantier (TRC) et Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO).
