Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Pourquoi souscrire une assurance Responsabilité Civile Professionnelle?

L’assurance « Responsabilité Civile Professionelle » (ou « RC Pro ») a pour vocation de couvrir les risques consécutifs à des activités ou à des prestations d’ordre intellectuel : bureau d’études, laboratoires, sociétés d’ingénierie, SSII, consultants et conseils, experts comptables, architectes, avocats, notaires, médecins, etc.

Que garantit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle?

L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle, également appelée « RC Professionnelle » touche de près les activités de l’entreprise ; elle est liée au « talent » même de la société, au savoir faire des collaborateurs. Elle prend en charge les conséquences de fautes professionnelles, d’erreurs, d’omissions, d’oublis ou de négligences, de pertes ou destructions de pièces ou de documents confiés…

Quelques exemples de mise en cause :
-Une agence de communication organise pour le compte d’un client une campagne publicitaire avec distribution de porte-clés cadeaux. La forme de ces objets peut être dangereuse pour les enfants, le public concerné doit donc en être averti. Si l’agence omettait d’attirer l’attention de son client sur ce point, il pourrait se retourner contre elle en cas de plaintes des parents.
-Le mauvais choix des matériaux préconisés par un Bureau d’études Techniques pour la réalisation de conduites industrielles de liquides alimentaires est à l’origine d’une pollution des produits puis de leur retrait du marché. La perte des produits, les frais de retrait ainsi que les pertes financières causées à l’industriel sont couverts par la police RC Professionnelle du Bureau d’Études.

Le Groupe Rouge propose une solution adaptée à chaque secteur d’activité :

• Pour certaines activités telles que celles liées à la médecine ou à la chirurgie, ce sont des dommages corporels qui représentent le risque le plus important.
• Pour des activités de conseils (avocats, bureaux d’études, SSII), ce sont des dommages immatériels non consécutifs qui constituent le risque majeur (défaut de conseil, erreur…).