Les opérations de construction sont souvent complexes, elles mobilisent de nombreuses équipes intervenant simultanément dans des domaines divers et dans un planning serré.
Cet environnement particulier, propre aux opérations de construction, soumet l'ouvrage à de nombreux risques.
C'est pourquoi, il est recommandé au maître d'ouvrage, pendant cette période sensible, de souscrire une assurance "Tous Risques Chantier".
Découvrons cette assurance grâce à ce rapide quiz en 5 questions.
1 - Qui souscrit le contrat TRC ?
Réponse : VRAI
2 - Qui est assuré ?
Réponse : VRAI
3 - Quels sont les dommages couverts ?
Réponse : FAUX
4 - Quel est le montant de la garantie ?
Réponse : VRAI
5 - La garantie responsabilité civile du maitre d’ouvrage (RCMO)
Réponse : OUI
L’assurance concernée est la garantie Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO). Cette garantie est généralement proposée en même temps que le contrat TRC par un volet particulier au sein du contrat TRC, mais ce n’est pas automatique, le contrat TRC peut être établi sans le volet RCMO (auquel cas la garantie n’est pas acquise).
A contrario, certains assureurs acceptent d’accorder la garantie RCMO par contrat spécifique alors même que le contrat TRC n’est pas souscrit.
Sont couverts par le contrat RCMO les dommages corporels, matériels et immatériels qui peuvent être causés aux tiers, du fait du chantier, et pendant la durée de celui-ci.
L’assurance cesse avec la fin du chantier.
Même si ces dommages sont causés par les entreprises intervenant sur le chantier et non par le Maître d’Ouvrage lui-même, ce dernier, facilement identifiable, est une cible tout indiquée pour les tiers victimes de dommages. A cet égard, la garantie de Défense inhérente au contrat est mobilisée.
Ce Quiz vous a été proposé par notre équipe de rédaction pour mettre en lumière le fonctionnement des Assurances Tous Risques Chantier (TRC) et Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO).