Objet de la garantie
Il s’agit de l‘ensemble des dépenses de main d’œuvre, de transport, de matériel et de moyens, nécessitées par les opérations de remplacement d’un produit après sa mise en oeuvre, y compris le coût des opérations d’accès à ce produit.
Exemple :
Une entreprise « F » fabrique des filtres destinés à être incorporés dans des unités de conditionnement d’air et des groupes froid.
Après livraison de ces filtres à la société « U » qui vend et installe ses unités chez ses clients, apparaît un dysfonctionnement imputable à la société « F » : un défaut de fabrication des filtres réduit sensiblement le rendement des unités.
La société « U » doit donc intervenir chez ses clients afin de démonter les unités, en extraire les filtres et en poser de nouveaux.
Le coût de ces opérations est, bien sur, répercuté à la société « F ».Cette dernière mettra en œuvre la garantie « Frais de dépose repose » de son contrat RC.
Attention :
- Le coût des filtres défaillants n’est pas pris en charge par l’assureur RC de la société « F ». Il s’agit là d’une exclusion structurelle des contrats RC.
- Autre exclusion spécifique à cette garantie : sont exclus les frais de dépose repose relatifs aux biens dont la pose a été effectuée par l’assuré. Dans l’exemple ci-dessus en l’occurrence la pose n’est pas effectuée par « F » mais par « U », ce qui explique que la garantie soit acquise pour la société « F ».Tel n’aurait pas été le cas pour la société « U » si cette dernière, qui installe ses unités, avait été à l’origine d’un défaut relevant de sa propre prestation.
Remarque :
Dans le scénario ci-dessus, les frais de dépose repose peuvent s’analyser comme des « dommages immatériels non consécutifs » puisque les filtres n’ont causés aucun dommage matériel mais leur dysfonctionnement a engendré des frais qui seront exposés par la société « U ».
Voir fiche « Les Dommages Immatériels«